Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

• le présent site treat-svd.fr est la propriété du DHU NeuroVasc Paris Sorbonne;
• la directrice de la publication du site est Nathalie GASTELLIER;
• l’hébergement est assuré  Intuidis – 1 rue Célestin Freinet – 44200 Nantes;
• il est possible de prendre contact par courriel à l’adresse suivante : contact@treat-svd.fr

Le site treat-svd.fr refuse toute forme de publicité. Le site n’accueille ni ne reçoit de fonds publicitaires.

Le site a été réalisé et développé par l’agence Kromi, 1 rue Célestin Freinet, 44200 Nantes, kromi.fr
L’intégration des données est assurée par le DHU NeuroVasc Paris Sorbonne.
La conception et les maintenances de ce site sont réalisées conjointement par le DHU NeuroVasc Paris Sorbonne et ses prestataires.

Les images, photographies, dessins, illustrations et iconographies présentes sur les pages du site internet sont protégés par le code de la propriété intellectuelle (art L112-2, art L121-1 et suivants) et ne peuvent faire l’objet d’une reproduction sans autorisation du titulaire des droits d’auteur (art L122-4). En tout état de cause l’utilisation d’une images, photographies, dessin, illustration ou iconographie du site ne peut se faire qu’après accord du responsable de la publication.

Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Dès lors, à l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier ou électronique sous peine de contrefaçon (article L 335-2 du Code la Propriété Intellectuelle), est permise dans les conditions suivantes:

• l’accord de l’auteur ou par défaut de la direction des affaires juridiques (art. L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle),
• la gratuité de la diffusion,
• le respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
• la citation explicite du site (…) comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Les informations ainsi reproduites ne peuvent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création des liens hypertextes pointant vers le contenu du site treat-svd.fr est autorisée sous réserve d’être accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre. En aucun cas, les pages du site treat-svd.fr ne doivent être incluses à l’intérieur d’un autre site. Le DHU NeuroVasc Paris Sorbonne se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme à l’objet du site  treat-svd.fr .